Législation encadrement sorties club rivière

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Modérateur : Vincent

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Théo
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Législation encadrement sorties club rivière

#1 Message par Théo »

Hello,
Quelle est le cadre juridique pour les sorties rivière avec un club (avec des majeurs). Le monitorat, le CQP et même le BPJEPS mer rivière ne permettant pas d'encadrer ne serait-ce que le Chalaux...
Je ne crois pas que dans tous les camions club que l'on croise au bord des rivières ou aux rassemblements il y ait un BE, DEJEPS ou BPJEPS eau vive.
Comment peut-on se couvrir ?
Merci par avance pour vos réponses
Dernière modification par Théo le mer. déc. 15, 2021 12:00, modifié 1 fois.

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gromille
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Re: Législation encadrement sorties club rivière

#2 Message par gromille »

Bonjour

Je crois que tu peux trouver les réponses ici :
Diplômes fédéraux
https://www.ffck.org/formation/encadrem ... oles/mfpc/

Diplômes professionnels

https://www.sportsdenature.gouv.fr/cano ... ncadrement

Adultes ou mineurs en sortie club, de mon point de vue, ça ne change pas grand chose.
Après tout dépend de la classification de la rivière. Si le Chalaux est en classe II (3), III ou III(4), ça change la donne.

GMCVP
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Re: Législation encadrement sorties club rivière

#3 Message par GMCVP »

Bonsoir,
Je te confirme qu'il n'y a pas de BE, BPJEPS... dans tous les camions qui font le Chalaux ou la Cure.
Je te réponds en tant que MFPC eau vive et ex-président de club, et auparavant encadrant en haute montagne. Je n'ai jamais été impliqué dans un accident grave, mais j'ai participé à pas mal de réunions et formations sur le sujet.

Ma compréhension des choses est la suivante:
* Tant que tu n'es pas payé, pas besoin de diplôme pour emmener des gens sur l'eau, même pour une sortie club;
* Si tout se passe bien, RAS;
* En cas d'accident, en sortie club ou en sortie entre copains, c'est le plus ancien dans le grade le plus élevé à proximité de l'accident, qui ramasse. A lui de montrer qu'il n'a pas fait d'erreur. Et pas la peine de dire que l'accidenté ne fait pas partie de ton groupe. Si la justice pense que tu aurais pu éviter l'accident, ta responsabilité sera engagée;
* Parmi les défenses possibles, on trouve le diplôme: il montre que tes pairs reconnaissent ton niveau et que tu es parfaitement capable d'encadrer un groupe sur une rivière, jusqu' à classe XX. Par conséquent, s'il y a eu accident, c'est que tu as fait une erreur. C'est donc une arme à double tranchant, sauf pour le président du club ;
* L'absence de diplôme ne signifie pas que tu n'es pas capable. Dans ce cas c'est le président du club qui engage sa responsabilité, s'il s'agit d'une sortie club (il suffit, je crois, que l'un des participants prenne du matériel au club pour que la sortie soit considérée comme une sortie club), et même s'il ne fait pas cette sortie. En te laissant encadrer cette sortie, il a jugé que tu en étais capable. Il y a eu accident, peut-être a-t-il fait une erreur de jugement;
* C'est exactement la même chose si tu encadres une sortie sur le Haut Tarn avec un MFPC, donc sur une rivière sur laquelle la fédé n'a pas reconnu que tu étais capable de le faire, mais n'a pas non plus dit que tu en étais incapable. Si tu as convaincu le président du club que tu le pouvais, c'est lui in fine qui a le pouvoir de dire oui ou non;
* Enfin, si l'accident survient à un mineur, les choses se compliquent : un adulte et considéré comme étant capable de juger que la situation est dangereuse, donc de refuser de s'engager, pas un enfant. Il te fait confiance et exécute ce que tu lui dis.

Voici les grandes lignes. Ensuite, chaque accident est unique. Le juge prendra en compte l'expérience réelle des kayakistes, les âges respectifs des uns et des autres. Il me semble impossible que dans un groupe où on trouve un jeune MFPC, juste diplômé, et un ancien avec 30 ans d'expérience mais sans diplôme, ce soit le jeune qui risque le plus.

Que ces considérations ne t'empêchent pas d'encadrer. Mais sois conscient de tes limites et n'hésite pas à faire savoir que tu refuses de t'engager sur un passage où tu ne penses pas pouvoir assurer la sécurité de ton groupe, ou à faire savoir à certains qu'ils s'engagent alors que tu ne les juges pas capable de le passer en toute sécurité, donc qu'ils engagent leur responsabilité, pas la tienne (tu ne peux pas obliger un autre adulte à franchir un passage à pied).

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Théo
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Re: Législation encadrement sorties club rivière

#4 Message par Théo »

Hello et joyeux Noël,
gromille a écrit :
lun. déc. 13, 2021 22:58
Bonjour

Je crois que tu peux trouver les réponses ici :
Diplômes fédéraux
https://www.ffck.org/formation/encadrem ... oles/mfpc/

Diplômes professionnels

https://www.sportsdenature.gouv.fr/cano ... ncadrement

Adultes ou mineurs en sortie club, de mon point de vue, ça ne change pas grand chose.
Après tout dépend de la classification de la rivière. Si le Chalaux est en classe II (3), III ou III(4), ça change la donne.
Merci pour ta réponse, j'ai bien ces prérogatives en tête mais de ce que je vois, dans un cadre non-lucratif, la tolérance est différente.

Je prenais l'exemple du Chalaux par considéré comme classe IV par les administrations.
viewtopic.php?p=314187

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Théo
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Re: Législation encadrement sorties club rivière

#5 Message par Théo »

@GMCVP, je te remercie pour ta réponse. Ton point de vue est assez intéressant et après avoir pris pas mal d'avis à droite et à gauche, ma compréhension est assez similaire
à la tienne.

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