navigation en Haute Loire

Nos lieux de pratiques menacés
Merci de bien lire la charte!

Modérateur : Vincent

Message
Auteur
gatineau
Messages : 28
Inscription : mer. nov. 19, 2014 08:36
ville : cournon d'auvergne
Navigue avec (bateau) : gatineau
Rivière(s) sur laquelle je peux donner des infos : toutes rivières auvergnates

navigation en Haute Loire

#1 Message par gatineau »

Petit rappel historique.
En 2016 le Tribunal administratif de Clermont Ferrand annule les interdictions de navigation en Haute Loire suite à un recours déposé par le Comité régional de canoé-kayak, la Fédération et le Syndicat national des guides professionnels du canoë-kayak et des disciplines associées.
Le prétexte de ces interdictions étaient la protection de l' environnement.
Le ministère de l'environnement fait appel auprès du tribunal de Lyon.

Sans attendre, le préfet sous la pression de "lobby" et d'un député local reprend des arrêtés, avec les mêmes conséquences sous le prétexte de la sécurité.
Ceux ci sont immédiatement contestés auprès du TA de Clermont-ferrand et ne sont toujours pas jugés.

La situation actuelle est que la ministère vient d' être débouté et son appel rejeté sur le fond avec condamnation à indemniser (très peu) chaque partie!
Cela n'a donc pas de conséquence actuellement sur la règlementation en Haute Loire et il faut attendre la fin de l'instruction de Clermont.

L'aspect sécurité avait déjà été évoqué et écarté dans le jugement précédent !
Le même tribunal est donc amené a rejuger une affaire qu'il avait traité mais sous un prétexte différent déjà évoqué et destiné à détourner une décision de justice !
Pour suivre les évolutions du dossier et être informés à la source: le nouveau site du comité régional issu de la fusion de Auvergne et rhôneAlpes:
http://crck-aura.com/index.php/2016-06 ... ontentieux

ksyrium
Messages : 135
Inscription : jeu. déc. 17, 2009 15:57
ville : Le puy en velay
Navigue avec (bateau) : crc slalom, fun 2015, karma
département : 43
Rivière(s) sur laquelle je peux donner des infos : Dore, allier sup, couze pavin, valbeleix,sioule,bouble,gazeille,lignon du Velay,gagne,loire

Re: navigation en Haute Loire

#2 Message par ksyrium »

Franchement c est ubuesque. En lisant le jugement du TA de Clermont, j ai cru comprendre que le tribunal c était appuyé sur un rapport d un expert du ministère de l environnement qui nous était favorable. Et c est le ministère de l environnement qui refait appelle? Incompréhensible. Franchement le nouvel arrêté de 2016 promulgue par le nouveau prefet ne me derange pas. Il est moins restrictif que le précédent. La on peut naviguer en aval de monistrol d allier si on est licencié ffck. Ce qui me derange c est tout les panneaux d informations mis sur les lieux d embarquements informant qu' il est interdit de naviguer du 15 octobre au 15 avril sans aucun distinguo. Du coup la population locale faisant fis des subtilités juridiques prend cela pour argent comptant. Habitant en haute loire je navigue toute l année sur l allier ( en aval de monistrol). Jamais eu de soucis. Les autochtones me prennent pour un extra terrestre. Faire du kayak en hiver qu'elle idée! Et les pêcheurs rencontrés étaient très courtois.
Mais sur un jour je vais me prendre le bec avec quelqu un :)

Avatar de l’utilisateur
Théo
Messages : 348
Inscription : mer. sept. 13, 2006 19:14
ville : Auvergnat (43) à Annecy
Navigue avec (bateau) : Zet five (creek) et Epic V14 (surfski)
Rivière(s) sur laquelle je peux donner des infos : 43 et 74

Re: navigation en Haute Loire

#3 Message par Théo »

Un grand merci au comité régional pour tout ce travail pour nous défendre !
Comme quoi ceux qui disent que le fédé sert à rien devraient courir prendre une licence (d'ailleurs ça commence en janvier alors pas d'excuse ;) )

Etant originaire de la vallée de l'Allier, je n'arrive toujours pas à comprendre pourquoi les pêcheurs en ont autant après nous :?: Il y a beaucoup de touristes l'été (donc OK pour les horaires de navigation 10h-18h30), mais hors saison on ne génère aucune nuisance.
Dernière modification par Théo le jeu. déc. 28, 2017 13:48, modifié 1 fois.

mapi
Messages : 52
Inscription : mer. juil. 16, 2014 12:34
ville : Saint Romain Lachalm
Navigue avec (bateau) : Bazooka, Rapido
Rivière(s) sur laquelle je peux donner des infos : Loire, Ance
Localisation : Saint Romain Lachalm
Contact :

Re: navigation en Haute Loire

#4 Message par mapi »

Tu as bien raison Théo

Decathlon National
Répondre